Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOOVE
Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY

Numéro de dépôt :
97704738
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2007

Présentation de la marque MOOVE

Déposée le 12 novembre 1997 par Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY, domicilié(e) Demeurant ensemble 1 rue de la Vallée, 85130 TIFFAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France.

La marque MOOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOVE est expirée depuis le 12 novembre 2007.

Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY a également déposé les autres marques suivantes : M , M


Jean-Michel LE NORCY et Laurence FRAGNEAUD épouse LE NORCY - Demeurant ensemble 1 rue de la Vallée, 85130 TIFFAUGES - France


AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337201 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Parfums.